Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE
DANGER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
97689887
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE

Déposée le 28 juillet 1997 par DANGER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est DANGER FRANCOIS, domicilié(e) 7 ALLEE DES FAISANS, 35131 PONT PEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANGER FRANCOIS - France.

La marque GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE est expirée depuis le 28 juillet 2007.

DANGER FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : VOMIKILL , VOMI-PHIL , VOMI , AUX PORTES DE BRETAGNE , LE COFFRET BRETON , EXASS , CYBERNETIMMO , GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE , AU CAS OU , VOMIKID


DANGER FRANCOIS - 7 ALLEE DES FAISANS, 35131 PONT PEAN - France


DANGER FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interface et programmes d'ordinateurs. Supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Papier, carton, produits en papier ou en carton à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches images. Matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de jeux, à savoir cartes et livres, produits de l'imprimerie ; imprimés, albums, brochure, catalogue, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tract, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachets, tampons encreurs. Edition de livres, de revues et publications diverses - prêts de livres - production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements sur tous supports visuel ou audio-visuel, disquettes, cassettes, disque compact numérique, divertissements radiophoniques ou par tous les moyens audio-visuel, d'appareils de projection de cinéma et accessoires des décors de théâtre - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Abonnements de journaux, revues et publications diverses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.